Comprendre l'homologation pour les VP

FAQ

Comprendre l'homologation pour les véhicules de Tourisme

 

Le COC, Certificat de Conformité Européen, appelé églalement European Ceritificate of Conformity est un document qui reprend toutes les caractéristiques du véhicule et qui lui donne une "'identité"  à sa sortie d'usine. En1996, la loi a rendu obligatoire le COC pour tous les véhicules manufacturés dans un pays membre de l'UE. Ce document est donc devenu obligatoire pour immatriculer un véhicule en Europe, quelque soit le pays. On reconnait le numéro d'homologation car il commence par e*....On le trouve sur les cartes grises et sur la plaque moteur (pour les cartes grises plus anciennes).

Avant cette loi de 1996, l'homologation par réception CE, n'existait pas. D'ailleurs beaucoup de véhicules traversent encore aujourd'hui les fronitières sans homolgation Européenne. Alors que faut il faire ?
Pour enregistrer un véhicule importé, il faut, dans ce cas, demander une Attestation d'Identification Nationale. Il s'agit alors d'une reception à titre isolé. Si un véhicule, du type du véhicule importé a déjà été immatriculé au niveau national, alors il ne s'agit que d'une formalité administrative. Si au contraire, le véhicule importé, est le premier du type, il faudra faire passer physiquement votre véhicule à la DRIRE pour homologation. Il est possible dans ce cas, qu'on vous demande de faire des transformations au véhicule pour qu'il ait une norme Européenne.

Il faut savoir également que chaque marché est responsable de la distribution des COC.

En résumé, un COC vous permet d'immatriculer votre véhicule dans n'importe quel pays d'Europe alors qu'une Attestation d'Identifiaction Nationale vour permet d'immatriculer le véhicule dans son pays de destination uniquement.

Mis à jour (Lundi, 02 Mai 2016 12:11)